Mentions Légales
AARPE LA ROCHELLE
Association Autonome Représentative de Parents d’Élèves de La Rochelle et son agglomération – Affiliée à l’UNAAPE et reconnue d’Utilité Publique par son affiliation.
Forme juridique.
Association loi 1901 déclarée sous le RNA W173000783
Immatriculation au RCS de La Rochelle sous le numéro 321 353 393
Siège social.
36, rue Thiers 17000 LA ROCHELLE
Contact.
Directeur de la publication.
Mme Sylvie CORMOUL-HOULÉS, présidente de l’association
Hébergeur.
Ce site est hébergé en France sur les serveurs de la société OVH
Propriété intellectuelle.
Tous les éléments du site administré par l’association sont la propriété de l’association AARPE LA ROCHELLE.
Conformément à l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute représentation, reproduction, traduction, adaptation, transformation intégrale ou partielle des textes et/ou des œuvres de ce site faite sans le consentement de l’AARPE est interdite.
Politique de confidentialité : lien politique de confidentialité
Vie privée.
Dans les conditions définies par le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, les personnes physiques disposent d'un droit d'accès aux données les concernant, de rectification, d'interrogation, de limitation, de portabilité et d'effacement en faisant une demande écrite à la l’association AARPE LA ROCHELLE au moyen du formulaire de contact accessible sur le site, ou par courrier postal à l'adresse suivante : AARPE LA ROCHELLE, 36 rue Thiers, 17000 LA ROCHELLE, accompagnée d'une copie d'un titre d'identité signé.
Tous traitements de vos données personnelles sont régis par notre Politique de Confidentialité des Données. Merci de vous y référer pour connaître la liste des données personnelles collectées, leur utilisation, et la politique de suppression des données.
Les personnes concernées disposent par ailleurs du droit d'introduire une réclamation auprès de la Cnil :
-
Sur le site internet de la CNIL :
- dans certains cas déterminés, par le téléservice de plainte en ligne
- dans les autres cas non prévus par le téléservice, par le service « Besoin d'aide ».
-
Par courrier postal en écrivant à :
CNIL - Service des Plaintes - 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07.

